Bâle III (CRR, CRD 4) - Approfondissement

• Expliquer et comprendre les réformes à venir (Finalisation de Bâle III) avec les nouvelles obligations réglementaires en cours et à venir.
• Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de "Bâle IV" (finalisation de Bâle III, CRR2, CRD5, BRRD2).
• Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
• Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches.
• Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches.

Introduction: contexte, mise en oeuvre, perspectives

• De Bâle I à Bâle III.
• Transposition en Europe: Capital Requirements Regulation (CRR) et Capital Requirements Directive (CRD 4).
• Le rôle de l’Autorité bancaire européenne (ABE).
• Exigences de déclarations: COREP, Grands risques, FINREP, …

Fonds propres - CRR

• Mécanisme du ratio de solvabilité.
• Mécanisme de pondération.
• Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.
• Composantes des fonds propres: Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1), Tier 2 Capital (T2 capital).
• Ajustements réglementaires des fonds propres.
• Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.
• Le ratio minimum, les coussins de protection, contracycliques et systémiques.
• Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.
• Exercices et cas pratiques.
• Synthèse de la séance précédente.
• Réponse aux questions.

Cahier d’exercices:

• Calcul des risques pondérés et de l'exigence de fonds propres.
• Calcul des fonds propres et du ratio de solvabilité Bâle III - CRR.
• Suite des exercices et cas pratiques.

Risque de crédit: approche standard

• Principes généraux.
• Les organismes externes d'évaluation.
• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions.
• Synthèse des principales pondérations.
• Modalité de reconnaissance et d'utilisation des organismes externes.

Cahier d’exercices:

• Calcul des expositions pondérées des arriérés de paiement.
• Calcul des pondérations.

Risque de crédit: approche IRB

• Principes généraux.
• Systèmes de notations internes.
• Synthèse de la séance précédente. Révision.
• Réponse aux questions.
• Facteurs de risque: PD, LGD, EAD, M.
• Classes d'actif dans l'approche IRB et les fonctions de pondérations associées.

Cahier d'exercices:

• Illustration de la fonction de pondération "corporates".
• Illustration par les taux de défaut historiques de Standard & Poor.
• Application des taux de pondération à partir de la grille des pondérations.
• Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité de différents portefeuilles.
• Critique d’une évaluation, d’une note interne de corporates et de retail.
• Calcul du risque de dilution de créances achetées.

Risque de crédit: pertes attendues et provisions

• Les pertes attendues: modalités de calcul.
• Les provisions et les dépréciations associées.
• Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de provisions par l’ajustement des fonds propres.

Cahier d’exercices:

• Exercices et cas pratiques intégrant ces calculs.

Risque de crédit: techniques d'atténuation du risque de crédit

• Objectifs.
• Protection de crédit financée: définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approche IRB.
• Synthèse de la séance précédente. Révision.
• Réponse aux questions.
• Sûretés personnelles et dérivés de crédit: définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard, approche IRB.

Cahier d’exercices:

• Calcul des risques pondérés avec sûretés réelles.
• Calcul selon l’approche simple.
• Calcul des risques pondérés avec des sûretés personnelles.
• Calcul de pondérations selon l’approche du double défaut.
• Calcul de la rentabilité d’un crédit pour différents scénarios tenant compte des sûretés.

Risque de crédit: actions

• Principes et définitions.
• Méthode de pondération simple.
• Méthode PD/LGD.
• Méthode des modèles internes.

Cahier d’exercices:

• Calcul des risques pondérés selon la méthode de la pondération simple et selon la méthode des modèles internes.

Risque de crédit: titrisation

• Périmètre et définitions.
• Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.
• Approche standard.
• Approche notation interne.
• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III- CRR.
• Risque de crédit transféré.
• Synthèse de la séance précédente. Révision.
• Réponse aux questions.

Risque de crédit: risque de contrepartie

• Périmètre et définitions.
• Les quatre méthodes de calcul de l’exigence de fonds propres.
• Risque d'ajustement de l'évaluation de crédit (CVA).
• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III -CRR.

Cahier d’exercices:

• Calcul des risques pondérés d’un portefeuille de swaps de taux d’intérêt.
• Illustration de la méthode standard.
• Illustration d’un calcul de CVA selon la méthode standard.

Portefeuille de négociation

• Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).
• Exigence de fonds propres en approche standard.
• Approche modèles internes.
• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III -CRR.

Cahier d’exercices:

• Calcul de l’exigence de fonds propres selon l’approche standard, méthode de la duration

Risque opérationnel

• Définition et méthodologies.
• Approche de base (basic indicator approach).
• Approche standard.
• Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).
• Synthèse de la séance précédente.
• Réponse aux questions.

Cahier d’exercices:

• Calcul de l’exigence de fonds propres selon l’approche de base et l’approche standard.

Piliers 2 et3

• Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
• Évaluation de l’adéquation du capital interne (ICAAP).
• Revue du processus par le superviseur.
• Stress tests.
• Pilier 3: Informations à publier, relation avec IFRS 7.

Cahier d’exercices:

• Cas pratique de stress test avec un scénario simple et les conséquences sur les encours pondérés et le ratio de solvabilité.

Ratios de liquidité Bâle II - CRR

• Introduire des ratios de liquidité.
• Ratio de liquidité à court terme (LCR).
• Ratio de financement stable (NSFR).
• Calendrier de mise en œuvre.

Cahier d’exercices:

• Calcul d’un ratio de liquidité (LCR).

Synthèse et conclusion

• Synthèse des trois journées.
• Quiz et correction orale.
• Évaluation de la formation.