L'essentiel de la lutte contre le blanchiment

Maîtriser les nouvelles obligations de vigilance et de contrôle.
Identifier l’ensemble des zones et des facteurs de risque.
Éviter toute mise en jeu de la responsabilité bancaire.

Cerner l’historique et l’intérêt de la compliance

• Étudier les origines de la conformité, l’organisation d’une bonne gouvernance et la mise en place de différents niveaux de contrôle.
• Analyser les recommandations internationales et des autorités judiciaires nationales.
• Maîtriser les définitions du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme.
• Appréhender concrètement le fonctionnement du blanchiment d’argent.
• Identifier les acteurs concernés.
• Examiner les opérations considérées comme des infractions au Code Pénal.

Maîtriser le cadre légal de la lutte anti-blanchiment

• Recommandations du GAFI.
• La 4e directive anti-blanchiment.
• Cadre juridique luxembourgeois.
• Éviter les sanctions: les responsabilités en cas de manquement à ses obligations de prévention, la déclaration de soupçon et les responsabilités civile et pénale.
• Étudier le développement des meilleures pratiques: analyses GAFI, COE-Moneyval.

Analyser de manière détaillée le FIU luxembourgeois

• Identifier ce qu’est la CRF et l’AED.
• Examiner les dernières statistiques sur les déclarations de soupçon.
• Étudier les recommandations de la CRF.

Exercice d’application: analyse d’un modèle de déclaration de soupçon.

Bâtir et pérenniser un dispositif de lutte contre le blanchiment

• Élaborer un manuel de procédures, les procédures et le plan de compliance.
• Améliorer les relations avec l’auditeur interne et externe et la coopération entre les niveaux de contrôle.
• Anticiper les contrôles sur place de la CSSF et les rapports avec la CRF.
• Élaborer un plan de formation.
• Utiliser les outils et techniques d’investigation: logiciel AML, mise en place d’une périodicité des contrôles, analyse des circulaires CSSF liées au blanchiment, des PEP’s, mise en place d’interfaces entre la banque et les autorités...

Exercice d’application: construire une approche basée sur les risques pays/clients (KYC)/produits.

Attestation de participation