AML - KYC - Webinars - Exigences de la CSSF et nouveautés réglementaires

Blended learning

À qui s'adresse la formation?

  • Professionnels supervisés par la CSSF

Durée

2,00 heure(s)

Langues(s) de prestation

FR

Prochaine session

Prérequis

Aucun prérequis n’est recommandé pour participer à cette formation.

Objectifs

Partie 1:

  • Mettre en place une organisation interne adéquate (Conformité aux exigences de la CSSF)
  • Définir et organiser les missions du RC et du RR (méthodologie concrète)
  • Se familiariser avec les nouveautés légales et réglementaires à considérer en matière de LBC/FT

Partie 2:

  • Appliquer les mesures de vigilance client en conformité avec les exigences de la CSSF
  • Définir son appétit aux risques de BC/FT et formaliser son analyse globale des risques
  • Respecter les obligations relatives aux listes de sanctions financières internationales (screening)

Contenu

Partie 1:

  • Les nouveautés légales et réglementaires à considérer en matière de LBC/FT (secteur financier)
  • Les précisions issues des Règlements et des Circulaires CSSF concernant les obligations d’organisation interne adéquate
  • Les éléments indispensables à considérer dans votre procédure LBC/FT
  • Les rôles et responsabilités attribués au RC et au RR
  • Présentation d’une méthodologie concrète pour organiser et gérer les missions du RC (+ présentation d’une application de gestion des missions du RC)
  • Les attentes de la CSSF en matière de formation et de sensibilisation à la LBC/FT
  • L’approche de la CSSF en matière de LBC/FT
  • Les obligations de coopération avec la CSSF et la CRF (Déclarations, demandes d’informations, notion d’immunité et outil GoAML)
  • Les pénalités applicables et les moyens de recours
  • La découverte de cas de jurisprudence propres au secteur financier
  • Quiz interactif
  • Séance de questions-réponses

Partie 2:

  • Les nouveautés légales et réglementaires à considérer en matière de LBC/FT (secteur financier)
  • Les précisions issues des Règlements et des Circulaires CSSF concernant les obligations de vigilance à l’égard de la clientèle
  • La définition de l’appétit aux risques de BC/FT (Risk Appetite)
  • L’analyse globale des risques de BC/FT – Conseils pratiques et informations à considérer (Lois, Circulaires, ENR, EVR …)
  • Obligations de vigilance à l’égard de la clientèle
    • L’identification de la clientèle et des mandataires (personnes physiques et morales)
    • L’identification des bénéficiaires effectifs ultimes (cas pratiques)
    • Informations à collecter concernant l’origine des fonds et l’origine de la fortune
    • L’approche fondée sur les risques et l’analyse de risque propre à chaque client
    • Exemples concrets d’indicateurs indicatifs d’un risque plus élevé
    • L’attribution d’un niveau de vigilance (standard, simplifiée ou renforcé)
    • La vérification d’identité de la clientèle, des mandataires et des bénéficiaires effectifs
    • L’entrée en relation d’affaires
    • La vigilance constante des transactions et des relations d’affaires (KYC & KYT)
  • Obligations relatives aux listes de sanctions financières internationales (screening)
  • Quiz interactif
  • Séance de questions-réponses

Méthodes pédagogiques

Cette formation inclut des quiz interactifs et est suivie d'une session de questions/réponses.

Évaluation

Cette formation inclut des quiz interactifs et est suivie d'une session de questions/réponses.

Cette formation donne droit à un certificat de participation ainsi qu'à un support de cours.

Certificat, diplôme

Un certificat de participation vous sera décerné à la fin de la formation. Le certificat de participation est délivré par ARCAD S.A., organisme de formation professionnelle continue agréée.

Mode d'organisation

Formation interactive en Webinaire (vidéo conférence live).

Pour notre formation webinar, nous utilisons l’application Cisco Webex. Il est possible de rejoindre la formation depuis l’application webex ou depuis un navigateur internet.

Chaque apprenant recevra 3 jours avant la date de formation un e-mail contenant toutes les informations utiles afin de rejoindre cette formation.

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