Les pièges et spécificités de la TVA (C3045)

Avoir réussi le module " La comptabilité générale: les opérations courantes " (C2001) et " Les déclarations de la TVA " (C2010) ou disposer de connaissances équivalentes.

• Maîtriser la méthodologie propre à la TVA.
• Savoir appréhender les difficultés du contexte international.
• Savoir reconnaître les opérations spécifiques.
• Connaître les règles de localisation.
• Comprendre les conséquences des règles de localisation.
• Découvrir les principales causes d'exonération.
• Connaître les principes du droit à déduction.
• Etre conscient de l'impact de la jurisprudence européenne.

• Introduction: Rappel des caractéristiques de la TVA.
• Les assujettis: Les caractéristiques d'un assujetti. Les différentes catégories d'assujetti et la notion d'holding.
• Les livraisons de biens: Rappel sur la notion de livraison et analyse de cas particuliers d'assimilation.
• Les prestations de services: Rappel sur la notion de prestation de services et introduction au nouveau régime TVA mis en place au 1er janvier 2010.
• Les prestations de services: Etudes des cas d'assimilation et des prestations par des intermédiaires.
• Les acquisitions intra-communautaires: Rappel de la notion d'acquisition intra-communautaire et analyse des cas particuliers (les opérations triangulaires).
• Les importations: Rappel de la notion d'importation et analyse de situations complexes.
• Les régimes particuliers: Le régime des ventes à distance et les services électroniques.
• Les exonérations: Analyse de quelques cas d'exonération spécifiques.
• Le redevable de la TVA: Rappel de la notion de redevable et analyse des situations particulières.