Le calcul et la comptabilisation des impôts sur le bénéfice et sur la fortune (C2018)

Avoir réussi les modules "La comptabilité générale: les opérations courantes" (C2001) et "La comptabilité générale: les opérations de fin d'exercice" (C2003) ou disposer de connaissances certifiées équivalentes.

• Connaître la nature des différents types d'impôts: impôt sur le revenu des collectivités (IRC), impôt commercial communal (ICC), impôt sur la fortune (IF).
• Calculer la base d'imposition: actif net de début et de fin d'exercice, prélèvements et apports, charges non déductibles et revenus exonérés.
• Maîtriser les relations entre le bilan comptable et le bilan fiscal: accrochement, décrochement, accrochement inverse.
• Traiter les impôts en fonction des types d'entreprises: entreprises transparentes, entreprises opaques.
• Comptabiliser les avances, la charge fiscale estimée de l'exercice, la réception du bulletin d'imposition.
• Organiser la comptabilité afin de distinguer les comptes d'impôts en fonction de l'exercice comptable.

• Les participants feront la connaissance des différents types d'impôts et de leurs caractéristiques: Impôt sur le Revenu des Collectivités (IRC), Impôt Commercial Communal (ICC), Impôt sur la Fortune (IF).
• Les différentes formes d'entreprises (transparentes et opaques) seront étudiées pour connaître leur régime d'imposition.
• Les étudiants apprendront la méthode pour établir la base d'imposition des différents impôts. Ils verront comment on peut obtenir le résultat fiscal par comparaison du patrimoine de fin et de début d'exercice. Ils apprendront également comment traiter les prélèvements, les apports et les charges non déductibles.
• Les participants analyseront les relations entre le bilan comptable et le bilan fiscal: accrochement, décrochement et accrochement inverse.
• Applications sur l'établissement de la base d'imposition.
• La procédure d'imposition sera exposée pour en dégager les différentes étapes de l'imposition: paiement des avances, estimation de la charge fiscale en fin d'exercice, réception du bulletin d'imposition.
• Les différents comptes sont présentés pour la comptabilisation des opérations liées aux impôts. Les participants apprennent à utiliser ces comptes pour enregistrer: les avances, la charge fiscale, le bulletin d'imposition.
• Les étudiants apprennent à organiser les comptes d'impôt afin de pouvoir gérer les procédures fiscales s'étendant sur plusieurs exercices.
• Applications sur la comptabilisation des impôts.
• La séance sera consacrée à la récapitulation et aux exercices d'ensemble.