La comptabilité des sociétés (C2008)

Avoir réussi les modules "La comptabilité générale: les opérations courantes" (C2001) et "La comptabilité générale: les opérations de fin d'exercice" (C2003) ou disposer de connaissances équivalentes.

• Comprendre l'incidence de la structure juridique des sociétés sur l'enregistrement comptable de leurs opérations.
• Savoir enregistrer les opérations relatives à la création de la société.
• Savoir enregistrer les opérations relatives aux modifications du capital: augmentation, réduction, droits de souscription, d'attribution.
• Savoir enregistrer les opérations relatives à la répartition des résultats.
• Savoir utiliser les différentes méthodes d'évaluation des actions et parts sociales (droits sociaux) dans une perspective comptable.

• Les participants découvrent le rôle de la comptabilité des sociétés. Ils apprennent à distinguer les différents types de sociétés et d'apports au capital de ces sociétés. Ils apprennent ensuite à comptabiliser les opérations liées à la constitution d'une société de personnes, y compris les frais de constitution et leur amortissement.
• Le traitement comptable des opérations de constitution est analysé en profondeur. Les étudiants apprennent à maîtriser la comptabilité de la constitution d'une SARL et d'une SA. Ils savent distinguer désormais les différents types d'apports en numéraire, en nature ou mixtes et les phases de libération du capital social, depuis la promesse d'apport jusqu'à la libération complète du capital appelé.
• L'enregistrement comptable de certaines opérations liées à la constitution d'une société de capitaux est analysé: enregistrement de la promesse d'apport avec défaillance de l'actionnaire ainsi que les différentes possibilités de constitution d'une société avec l'apport d'une autre société sont expliquées.

La matière apprise pendant cette première partie du cours (séances 1 à 3) est passée en revue et des exercices de synthèse effectués.

• Les participants apprennent à distinguer les différentes possibilités de modification du capital social: augmentation de capital par des apports nouveaux, par des apports en nature, par incorporation de réserves, la double augmentation de capital. Les étudiants apprennent aussi à comptabiliser les primes d'émission, les frais d'augmentation de capital et son amortissement, dont ils savent désormais faire la distinction avec les frais de constitution.

Ensuite, l'évaluation de la valeur des droits sociaux est expliquée: distinction entre droits d'attribution et droits de souscription, le calcul de leur valeur théorique.

• Les réductions de capital social sont apprises: par réduction partiel des apports, par annulation de capital excédentaire non appelé, par compensation avec des dettes. Le rachat de ses propres actions par la société est également abordé.

Revue de la matière relative aux modifications de capital (séances 4 à 6) et exercices de synthèse.

• Les étudiants apprennent à comptabiliser l'affectation des résultats. Ils comprennent les différentes composantes du résultat: résultat de l'exercice, résultat distribuable et résultat distribué. Les règles d'affectation comptable du résultat: le report à nouveau positif ou négatif, les différents types de réserves et leur dotation, les modalités de calcul de la réserve légale. Le tableau de répartition du bénéfice est expliqué et des exercices effectués. Ensuite l'imposition du résultat distribué est analysée et des exercices de confection du tableau de retenue d'impôt à la source réalisés. Les étudiants apprennent à comptabiliser le paiement des dividendes, des tantièmes et de la retenue d'impôts.
• Revue générale des matières apprises dans ce cours, retour sur certaines parties à la demande des participants et exercices de récapitulation.